Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE

Désignation
MP-Webdesign
Propriétaire du site
Mélanie Postel | MP-Webdesign

IMMATRICULATION

MP-Webdesign
Auto entreprise
3 rue des Abricotiers
91600 Savigny-sur-Orge
France
Code APE
N° de siret
97776731800016
RCS
Capital de la société

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Mélanie Postel
0601354799

CONCEPTION ET RÉALISATION

MP-Webdesign
0601354799
3 rue des Abricotiers
91600 Savigny-sur-Orge
France
Site web

HÉBERGEMENT

Hostinger
Rue Švitrigailos 34
03230 Vilnius
Lithuanie
+37064503378
Siret de l’hébergeur

CRÉDIT PHOTO / ILLUSTRATIONS

Sources des photos et illustrations utilisées sur le site
Freepik, Pexels, Unsplash, Pixabay

CONDITIONS GÉNÉRALES

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

INFORMATIONS

Les informations et documents contenues dans ce site sont non contractuelles, sujettes à modification sans préavis et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifsà l’accès au site.

REPRODUCTION

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support,est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site, constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo,icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Article 41 de la loi du 11 mars 1957Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLES

Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

CONFIDENTIALITÉ

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative àl’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Mentions légales fournies par Web Essentiel.L’utilisation du générateur de mentions légales est gratuit et libre sous condition de respecter la créditation en laissant cette mention.Par ce geste, vous rétribuez le travail fourni pour le développement de cet outils.
Utilisation libre sous Licence Creative Commons